Conditions d’utilisation

Conditions d'utilisation — Les Sapeuses

Dernière mise à jour : 17 octobre 2026

1. Présentation

Bienvenue sur la boutique en ligne Les Sapeuses.

Les Sapeuses est une marque artisanale française proposant des accessoires confectionnés à partir d'anciens uniformes et de matières revalorisées.

Le site est hébergé par Shopify, qui fournit les outils techniques nécessaires à son fonctionnement.

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site et de ses fonctionnalités. Les achats effectués sur la boutique sont également soumis aux Conditions générales de vente (CGV), à la politique de confidentialité et à la politique de retour et de remboursement accessibles sur le site.

2. Accès au site

Le site est accessible aux utilisateurs disposant d'un accès à Internet.

Les Sapeuses s'efforce d'assurer son bon fonctionnement, mais ne peut garantir une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance, de panne technique ou d'événement indépendant de sa volonté.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la législation applicable.

3. Présentation des produits

Les Sapeuses propose des accessoires réalisés à partir de matières revalorisées, notamment d'anciens uniformes.

La nature de ces matières peut entraîner des variations d'aspect, de texture, de couleur ou de marquage d'un article à l'autre. Ces particularités font partie de la démarche de revalorisation et peuvent contribuer au caractère unique de certaines créations.

Les photographies et descriptions sont réalisées avec soin afin de présenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères différences de rendu peuvent néanmoins exister selon les écrans et les conditions d'affichage.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont précisées sur sa fiche descriptive. Ces particularités ne limitent pas les droits légaux du consommateur en matière de conformité.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments du site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, graphismes et éléments de marque, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, leur reproduction, diffusion ou exploitation à des fins commerciales est interdite.

L'achat d'un produit ne confère aucun droit sur les éléments de propriété intellectuelle de la marque.

5. Utilisation interdite

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites, à ne pas porter atteinte à son fonctionnement et à ne pas tenter d'accéder sans autorisation aux données ou systèmes du site.

Toute utilisation abusive pourra faire l'objet de mesures appropriées dans les limites prévues par la loi.

6. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des services ou plateformes externes, notamment les réseaux sociaux.

Les Sapeuses ne contrôle pas nécessairement ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leurs contenus ou de leurs politiques de confidentialité. Nous invitons les utilisateurs à consulter les conditions applicables à ces services.

7. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, qui précise les catégories de données collectées, leurs finalités d'utilisation, les destinataires éventuels et les droits des personnes concernées.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@les-sapeuses.fr.

8. Responsabilité

Les Sapeuses met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations présentées sur le site et son bon fonctionnement.

Aucune disposition des présentes conditions ne peut avoir pour effet d'exclure ou de limiter une responsabilité ou un droit qui ne peut légalement être exclu ou limité, notamment les droits dont bénéficient les consommateurs.

9. Modification des conditions

Les Sapeuses peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation applicable.

La version en vigueur est celle publiée sur le site, avec sa date de mise à jour.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.

En cas de difficulté, nous invitons les utilisateurs à nous contacter afin de rechercher une solution amiable. Les droits des consommateurs en matière de recours restent pleinement applicables.